Mentions légales

MENTIONS LÉGALES DU SITE

Le Rio (rio-grande.fr)
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Le Rio les présentes mentions légales.

Le site Le Rio est accessible à l’adresse suivante : www.lerio.fr ou www.rio-grande.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Le Rio est édité par :

Association Le Rio – SMAC Le Rio Grande

ayant son siège social à l’adresse suivante :
3, rue Ferdinand Buisson 82000 MONTAUBAN, et immatriculée au numéro suivant : SIRET 402 835 359 00017 NAF 923D.

Téléphone : 05 63 91 19 19

Adresse e-mail : rio.grande(a.t)rio-grande.fr
ci après  » l’Éditeur « 

Le Directeur de publication est :
Le Rio

Adresse e-mail de contact : Mail

ci après  » le Directeur de publication « 

Le site Le Rio est hébergé par :
1and1.fr

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 7, place de la Gare 57200 SARREGUEMINES

Téléphone : 0970 808 911

Adresse e-mail : E-mail
ci après  » l’Hébergeur « 

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Le Rio.
ci après les  » Utilisateurs « 

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES d’UTILISATION

Le contenu et la structure du présent site sont protégés par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, de tout document présent sur ce site (notamment tout texte, image, représentation iconographique ou photographique, logo) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Le Rio ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 3 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 4 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Ce site est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.

Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en le contactant à l’adresse suivante : Mail, ou par courrier adressé au siège social de l’Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

ARTICLE 5 – ANALYSES STATISTIQUES

Le site Le Rio utilise l’outil statistique Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »).

Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Conformément à la législation européenne, le site Le Rio a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies. L’Utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.

ARTICLE 6 -LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont Le Rio n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que Le Rio ne soit pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et que Le Rio n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

ARTICLE 7 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : Mail, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.